VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES
au Tribunal Judiciaire de TARASCON
Adjudication le 8 avril 2026 à 9h00

À TARASCON (13), entre la rue du Collège, la rue Fléchier, la Cité Edouard Branly et la rue Rouet

UN HÔTEL PARTICULIER

Un hôtel particulier de style Renaissance 17ème dit « Hôtel de Rouet », plusieurs lots.

Lot numéro UN (1) : Un local à usage d'habitation, situé au rez-de-chaussée du bâtiment A, à l'Ouest de la Cour d'honneur, composé de deux pièces et d'un réduit,  Et les vingt-et-un/mille vingt deuxièmes (21/1022èmes) de la propriété du sol et des   parties communes générales.  

Lot numéro QUATRE (4) : Un local à usage d'habitation situé au rez-de-chaussée du bâtiment A, à l'Ouest de la cour Nord-Ouest, composé d'une petite pièce ouvrant sur cette cour,  Et les trois/mille vingt deuxièmes (3/1022èmes) de la propriété du sol et des parties   communes générales.  

Lot numéro CINQ (5) : Une cour à usage d'habitation, située au rez-de-chaussée, au Nord du bâtiment A,  Et les quatre/mille vingt deuxièmes (4/1022èmes) de la propriété du sol et des parties communes générales.  

Lot numéro SIX (6)  : Un local à usage d'habitation, situé au rez-de-chaussée du   bâtiment A, escalier A, à l'Est de la cour Nord-Ouest, composé d'une pièce avec une grande cheminée, ouvrant sur cette cour et sur la partie commune desservant la partie A,

Et les dix-sept/mille vingt deuxièmes (17/1022èmes) de la propriété du sol et des parties communes générales. 

 Lot numéro SEPT (7)  : Un local à usage d'habitation, situé au rez-de-chaussée du   bâtiment A, escalier A, à l'Ouest de la cour Nord-Ouest, composé d'une pièce ouvrant sur cette cour,  Et les vingt-trois/mille vingt deuxièmes (23/1022èmes) de la propriété du sol et des   parties communes générales. 

 Lot numéro HUIT (8)  : Un local à usage d'habitation, situé au rez-de-chaussée du   bâtiment A, escalier A, à l'Ouest de la grande cour, composé d'une pièce ouvrant sur cette cour et sur la partie commune desservant la partie A,  Et les quarante-et-un/mille vingt deuxièmes (41/1022èmes) de la propriété du sol et des parties communes générales.

 Lot numéro NEUF (9)  : Un local à usage d'habitation, situé au rez-de-chaussée du   bâtiment A, escalier A, à l'Est de la Cour d'honneur, composé d'un réduit et d'une pièce ouvrant sur la partie commune desservant la partie A,  Et les quarante-six/mille vingt deuxièmes (46/1022èmes) de la propriété du sol et des parties communes générales. 

Lot numéro ONZE (11) : Un local à usage d'habitation, situé au rez-de-chaussée du bâtiment B, au Sud de la grande cour, composé de deux petites pièces et d'une pièce principale ouvrant sur la Cité Edouard Branly,  Et les vingt-deux/mille vingt deuxièmes (22/1022èmes) de la propriété du sol et des   parties communes générales.  

Lot numéro DOUZE (12) : Un local à usage d'habitation, situé au rez-de-chaussée du bâtiment B, escalier A, au Sud de la grande cour, composé de trois pièces, local ouvrant sur cette cour,  Et les seize/mille vingt deuxièmes (16/1022èmes) de la propriété du sol et des parties communes générales.  

Lot numéro QUINZE (15)  : Une cour appelée "Grande Cour", à usage d'habitation,   située au rez-de-chaussée, au Sud du bâtiment C, escalier A, à l'Est du bâtiment A et au Nord du bâtiment B, contiguë à la rue Fléchier, sur laquelle elle ouvre,  Et les dix/mille vingt deuxièmes (10/1022èmes) de la propriété du sol et des parties   communes générales.  

Lot numéro TRENTE-ET-UN (31)  : Un local issu d'une partie commune, à usage   d'habitation, situé au rez-de-chaussée du bâtiment A, à l'Ouest de la cour Nord-Ouest, composé d'une pièce ouvrant sur la rue du Rouet,  Et les huit/mille vingt deuxièmes (8/1022èmes) de la propriété du sol et des parties   communes générales.  

Lot numéro TRENTE-DEUX (32)  : Un local à usage d'habitation, situé au rez-de-  chaussée du bâtiment A (au Nord de l'ancien lot 2 devenu parties communes), composé de deux pièces (ouvrant sur les parties communes ex lot 2),  Et les vingt/mille vingt deuxièmes (20/1022èmes) de la propriété du sol et des parties communes générales. 

Lot numéro TRENTE-SIX (36) : Un local issu d'une partie commune, à usage d'habitation, situé au rez-de-chaussée du bâtiment A, au Nord du lot 1, composé d'une pièce ouvrant sur la rue du Rouet,  Et les quarante-deux/mille vingt deuxièmes de la propriété du sol et des parties   communes générales (42/1022èmes).

Lot numéro TRENTE-SEPT (37)  : une cour issue d'une partie commune, à usage   d'habitation, située au rez-de-chaussée, insérée par le bâtiment A, à l'Est du lot 1, cour ouvrant sur la place Branly,  Et les cinq/mille vingt deuxièmes de la propriété du sol et des parties communes   générales (5/1022èmes).  

Lot numéro TRENTE-HUIT (38)  : Un local issu d'une partie commune, à usage   d'habitation, situé au rez-de-chaussée du bâtiment A, à l'Ouest du lot 8, composé d'un couloir et d'une pièce,  Et les treize/mille vingt deuxièmes de la propriété du sol et des parties communes   générales (13/1022èmes).  

Le bien immobilier est soumis au régime de la copropriété.  

Ces biens immobiliers sont actuellement occupés par leur propriétaire et ses proches. 

MISE À PRIX :  62 703,80 €

La visite des biens immobiliers aux acquéreurs éventuels aura lieu le VENDREDI 27 MARS 2026 de 09 heures 30 à 10 heures 30 

Le cahier des conditions de vente, dressé par Me Bruno BOUCHOUCHA, avocat, a été déposé le 30 septembre 2025 au secrétariat greffe du Juge de l’exécution, où tout prétendant peut le consulter. 
Pour plus amples renseignements, s’adresser à Me Bruno BOUCHOUCHA avocat à TARASCON (13150), 49 Bis boulevard Gambetta membre de la SELARL BSB, poursuivant la vente, dépositaire d’une copie du cahier des conditions de vente. (Tél. : 04.90.91.11.59 / 04.90.91.12.01 - bouchoucha@bsb-avocat.fr).